Le Lyaud
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Elaboration du PLU de Le Lyaud
Consulter les documents liés à la procédure
Le Lyaud - élaboration du PLU - Enquête publique
- Arrêté ordonnant l’ouverture d’une enquête publique sur le projet d’élaboration du PLU de la commune du Lyaud
- Arrêté du 5 avril complétant l'arrêté du 3 avril ordonnant l'ouverture d'une enquête publique
- Procès-verbal de synthèse du commissaire enquêteur
- Rapport et conclusions du Commissaire enquête
Le Lyaud - Dossier PLU arrêté
- Elaboration du plan local d'urbanisme de la commune du Lyaud
- Rapport de présentation
- Plans de zonage
- Orientation d'aménagement et de programmation
- Règlement
- Liste des emplacements réservés
- Annexes
- Annexes
- Epandage en sol naturel
- Fil compacte, exemple
- Filtre vertical drainé
- Filtre vertical non drainé
- Carte aptitude des sols
- Arrêt novembre 2017
- Dossier annexes sanitaires : assainissement, eau potable, déchets, eaux pluviales
- Schéma su réseau d'alimentation en eau potable des réservoirs
- Plan d'ensemble
- Carte de zonage d'assainissement
- Dossier d'enquête publique : zonage d'assainissement, zonage des eaux pluviales
- Carte de gestion des eaux pluviales
- Carte des points d'apport volontaire
- Servitudes d'utilité publique
- Bois soumis au régime forestier
- Bruit
- Annexes
Le Lyaud - Dossier approuvé en date du 30.10.2018
- Délibération approbation
- Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Rapport de présentation
- Plans de zonage
- Orientation d'aménagement et de programmation
- Règlement
- Liste des emplacements réservés
- Annexes
- Annexes sanitaires
- Epandage en sol naturel
- Fil compacte, exemple
- Fil vertical drainé
- Fil vertical non drainé
- Dossier annexes sanitaires : assainissement, eau potable, déchets, eaux pluviales
- Carte d'aptitude des sols
- Plan de zonage assainissement
- Plan réseau alimentation eau potable
- Plan des points d'apport volontaire
- Plan de gestion des eaux pluviales
- Servitude d'utilité publique
- Bois soumis au régime forestier
- Bruit
- Droit de Préemption Urbain
- Annexes sanitaires
- Parution Journal Officiel - Le Messager - 8 novembre 2018
- Parution Journal Officiel - Le Dauphiné - 9 novembre 2018
- Délibération instauration Droit de Préemption Urbain simple