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Le Lyaud
Elaboration du PLU de Le Lyaud
Consulter les documents liés à la procédure
Le Lyaud - élaboration du PLU - Enquête publique
Arrêté ordonnant l’ouverture d’une enquête publique sur le projet d’élaboration du PLU de la commune du Lyaud
Arrêté du 5 avril complétant l'arrêté du 3 avril ordonnant l'ouverture d'une enquête publique
Procès-verbal de synthèse du commissaire enquêteur
Rapport et conclusions du Commissaire enquête
Le Lyaud - Dossier PLU arrêté
Elaboration du plan local d'urbanisme de la commune du Lyaud
Rapport de présentation
Partie I
Partie II
Partie III
Plans de zonage
x2500
x5000
Orientation d'aménagement et de programmation
Règlement
Liste des emplacements réservés
Annexes
Annexes
Epandage en sol naturel
Fil compacte, exemple
Filtre vertical drainé
Filtre vertical non drainé
Carte aptitude des sols
Arrêt novembre 2017
Dossier annexes sanitaires : assainissement, eau potable, déchets, eaux pluviales
Schéma su réseau d'alimentation en eau potable des réservoirs
Plan d'ensemble
Carte de zonage d'assainissement
Dossier d'enquête publique : zonage d'assainissement, zonage des eaux pluviales
Carte de gestion des eaux pluviales
Carte des points d'apport volontaire
Servitudes d'utilité publique
Liste des Servitudes
Carte des Servitudes
Page de garde
Bois soumis au régime forestier
Bruit
Classement sonore
Carte des classements sonores
Le Lyaud - Dossier approuvé en date du 30.10.2018
Délibération approbation
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Rapport de présentation
Partie I
Partie II
Partie III
Plans de zonage
x2500
x5000
Orientation d'aménagement et de programmation
Règlement
Liste des emplacements réservés
Annexes
Annexes sanitaires
Epandage en sol naturel
Fil compacte, exemple
Fil vertical drainé
Fil vertical non drainé
Dossier annexes sanitaires : assainissement, eau potable, déchets, eaux pluviales
Carte d'aptitude des sols
Plan de zonage assainissement
Plan réseau alimentation eau potable
Plan des points d'apport volontaire
Plan de gestion des eaux pluviales
Servitude d'utilité publique
Liste des servitudes
Plan des servitudes
Bois soumis au régime forestier
Bruit
Arrêté classement sonore
Plan classement sonore
Droit de Préemption Urbain
Parution Journal Officiel - Le Messager - 8 novembre 2018
Parution Journal Officiel - Le Dauphiné - 9 novembre 2018
Délibération instauration Droit de Préemption Urbain simple